Marc Delacourcelle ~ Sculptures en terre et bronze

Infos légales, politique de confidentialité et crédits

Politique de confidentialité

Cookies, données anonymes

Un cookie, fichier texte de petite taille, est un élément de données envoyé sur votre navigateur par le site serveur depuis un site Internet et qui est enregistré sur votre disque dur de manière temporaire (“cookie de session”, stocké le temps de la visite) ou durable (« cookie permanent »). Un cookie ne peut pas être utilisé pour récupérer des données personnelles de votre disque dur, installer un virus, lire votre adresse e-mail ou se procurer des informations personnelles.

Le site marcdelacourcelle-sculptures.com n’a mis en place aucune procédure de récupération de cookies sur les formulaires, ni pour la navigation sur le site. Cependant le navigateur web utilisé par le visiteur (Internet Explorer, Firefox, Opéra, Safari, Chrome etc…), conserve naturellement des cookies de navigation, afin de mémoriser les pages et liens consultés.
Ces cookies comprennent les informations suivantes : Adresse IP (Numéro qui identifie de façon unique un ordinateur connecté au réseau Internet), Numéro de session.
Ces cookies ne capturent ni ne stockent aucune autre donnée, ni n’ont d’autre fonction. Les données recueillies ne sont pas utilisées pour d’autres usages. Ces données sont anonymes et ne sont reliées à aucune donnée nominative.
Ces cookies sont permanents, c’est à dire n’ont pas de limitation de durée, ils ne sont effacés du disque dur de l’utilisateur que si celui-ci procède lui-même à leur suppression.

Cookies tiers de partage de réseaux sociaux

Nous affichons sur notre site un lien image vers notre page Facebook à l’aide de boutons fournis par Facebook, qui utilisent alors des Cookies Tiers.

Explications : Ces cookies permettent de partager le contenu du site avec d’autres personnes via les réseaux sociaux. Certains boutons de partage sont intégrés via des applications tierces pouvant émettre ce type de cookies. C’est notamment le cas des boutons « Facebook », « Twitter », « Google + », « LinkedIn » et « Pinterest ».

Les réseaux sociaux fournissant un tel bouton de partage sont susceptibles de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de la consultation de notre Site. Nous vous invitons à consulter la politique vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation des informations recueillies grâce à ces boutons de partage en vous rendant sur leurs sites respectifs.

Suppression des cookies

La CNIL propose sur son site à l’adresse :
http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes  un large panel d’outils permettant de limiter la traçabilité de votre navigation sur Internet : extensions pour votre navigateur permettant de bloquer les traceurs, les boutons de partage sur les réseaux sociaux, le chargement de ressources en provenance d’autres sites.

Le site All About Cookies donne également des indications sur la gestion des cookies. Le site en français : http://www.allaboutcookies.org/fr/gerer-les-cookies/.

Collecte et utilisation des données personnelles

Les sites vitrines des organismes publics ou privés collectant ou diffusant des données personnelles uniquement dans un but de communication ou d’information sont dispensés de déclaration. (ex : abonnement à une lettre d’information, communication par formulaires).

Marc Delacourcelle Sculptures a effectué les démarches concernant les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés, que l’on peut consulter sur leur site : CNIL sur le traitement des données nominatives. Marc Delacourcelle Sculptures en tant que site vitrine ne faisant pas d’utilisation de fichiers sensibles ou à risques est dispensé de déclaration. Marc Delacourcelle Sculptures satisfait aux recommandations.

Les données récupérées par formulaire de contact, pour l’inscription à notre newsletter par exemple, qui ne sont autres que le nom ou pseudo donné ainsi qu’un e.mail de contact, ne seront en aucun cas transmises à quelque personne, organisme ou entreprise commerciale que ce soit.

L’utilisateur du site est informé que, conformément aux dispositions de la loi «Informatique et libertés» n° 78-17 du 6 janvier 1978, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Ce droit peut être exercé par courrier électronique auprès du responsable de publication du site marcdelacourcelle-sculptures.com

Données personnelles en espaces publics

Il n’y a pas d’espace de connexion privée sur le site de Marc Delacourcelle Sculptures.

Intrusion sur ordinateurs

Aucun programme d’installation automatique de logiciels ni de récupération de données n’est installé sur le site marcdelacourcelle-sculptures.com.

Mentions légales

Editeur

Le site marcdelacourcelle-sculptures.com qui a pour titre Marc Delacourcelle Sculptures est édité par Marc Delacourcelle à titre personnel, responsable de publication; Adresse postale :
Marc Delacourcelle – 8, rue Falguière – 75015 Paris – France.
Téléphone : 01 42 73 07 02 [Inter : 33 1 42 73 07 02]

Contenu et réalisation du site

Le contenu du site marcdelacourcelle-sculptures.com publié en 2012 et en octobre 2018 pour sa version actuelle : textes, images, photos, sons et musiques sont fournis par le responsable du site et publié par ses soins avec l’aide d’un webmaster.

Contenu accessible à tout public

Marc Delacourcelle Sculptures a déclaré le contenu du site à SafeSurf (Internet Security & Morality) et mis en place le label obtenu. Cet étiquetage permet aux logiciels de contrôle parental, ou autres logiciels de limitation d’accès, de connaître le contenu d’un site. Le site marcdelacourcelle-sculptures.com est, bien entendu, accessible à tout public.

Crédits et propriété intellectuelle

Les images, sons, photos, vidéos et citations non libres de droit utilisés sur le site marcdelacourcelle-sculptures.com le sont avec l’autorisation des auteurs le cas échéant et sont cités. Ils ne peuvent être reproduits sans l’accord impératif de leurs auteurs. Nous vous remercions de nous signaler l’un de ces éléments qui serait publié par erreur sans cet accord sur le site marcdelacourcelle-sculptures.com.
D’autre part les images du site libres de droit, crédits mentionnés ou non par l’auteur, les logos et marques cités en “fair use” restent propriété de leurs auteurs respectifs.

Licence copyleft

Le site marcdelacourcelle-sculptures.com est placé sous contrat de Licence Creative Commons by-nc-sa : Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage des Conditions Initiales à l’Identique 2.0 France.

Ainsi les textes du site marcdelacourcelle-sculptures.com, les logos et graphismes, ainsi que tout autre élément hors crédits de partenariat constituant la structure générale du site et son contenu, sont la propriété de Marc Delacourcelle Sculptures. Cependant ils peuvent être reproduits sur citation de paternité, la mise en place d’un lien pointant vers le site : https://www.marcdelacourcelle-sculptures.com. et le partage à l’identique de ce droit envers d’autres utilisateurs. Merci de nous prévenir en cas d’utilisation.
Par conséquent, toute reproduction, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans respect de la “Licence Creative Commons by-nc-sa 2.0 France” est prohibée et constitue un manquement aux dispositions du Code de propriété intellectuelle, ce qui pourrait donner lieu à d’éventuelles poursuites judiciaires pour faire cesser le trouble et sanctionner l’utilisateur qui contreviendrait à cette interdiction.

Liens hypertextes

Les liens redirigeants vers des sites externes sont clairement différenciés des liens internes et du texte de contenu du site marcdelacourcelle-sculptures.com.
Les visiteurs du site marcdelacourcelle-sculptures.com peuvent librement créer des liens hypertextes redirigeant vers son site : https://www.marcdelacourcelle-sculptures.com

Responsabilité

Marc Delacourcelle Sculptures décline toute responsabilité concernant le contenu, l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations sur les sites dont elle n’est pas l’éditrice et qui sont accessibles par lien hypertexte mis en ligne sur son site à titre de commodité.
Marc Delacourcelle Sculptures ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de l’utilisation et de l’exploitation desdites informations qui en seraient faites par l’utilisateur, ou leur reproduction erronée ou abusive.

En aucun cas la responsabilité de Marc Delacourcelle Sculptures ne saurait être mise en jeu du fait de l’utilisation de ce site ou d’un site relié par un hyperlien concernant les éventuels dommages directs ou indirects, spéciaux particuliers ou accessoires, les pertes de profits, dues à l’interruption des affaires, les pertes de programmes ou de données. Toute connexion à des sites extérieurs est aux risques et périls exclusifs de l’internaute.

Hébergement

Le site marcdelacourcelle-sculptures.com est hébergé par la société 1&1 SA dont l’adresse postale est : 1&1 Internet SARL – 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex.

Contacter le responsable de publication

Pour toute question ou information, vous pouvez contacter le responsable de publication du site marcdelacourcelle-sculptures.com par le formulaire de contact de Marc Delacourcelle Sculptures, le nom du responsable, l’adresse physique et le numéro de téléphone sont indiqués en haut de page.

Fermer le menu